Article-15

Accueil

Mentions légales - crédits

vendredi 2 novembre 2012, par Corinne Maumy

Informations éditeur - Comité éditorial

Le site paris12catholique.fr est géré par le doyen du secteur Paris 12, le père Jean COURTES-LAPEYRAT, curé de la Paroisse Saint-Eloi

Paroisse Paroisse Saint-Eloi
3 place Maurice de Fontenay
75012 Paris
Tél : 01 43 07 55 65
Fax : 01 43 07 78 76
Responsable éditorial :
Hébergement du site : OVH

Les mises à jour sont assurées et encadrées par le père Michel Meunier.

Certains documents téléchargés depuis ce site sont en format .pdf et nécessitent Acrobat Reader. Si cet outil n’est pas installé sur votre ordinateur, vous pouvez l’obtenir gratuitement depuis le site d’Adobe Inc :
Télécharger Acrobat Reader

Informations légales - CNIL - Copyright - Crédits photographiques

CNIL - Commission Nationale Informatique et Libertés
Ce site de service public est dispensé de faire l’objet des déclarations légales auprès du Procureur de la République et de la CNIL (conformément à la loi N° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés).
Délibération n°2006-138 du 9 mai 2006 décidant de la dispense de déclaration des traitements constitués à des fins d’information ou de communication externe (Dispense de n°7)

  • Les traitements constitués à des fins d’information ou de communication externe sont des traitements courants ne paraissant pas susceptibles de porter atteinte à la vie privée des personnes dans le cadre de leur utilisation régulière. La Commission estime en conséquence qu’il y a lieu de faire application des dispositions de l’article 24.II de la loi du 6 janvier 1978 modifiée et de dispenser ces traitements de toute formalité déclarative préalable.
  • La CNIL vous informe sur vos droits : " Face aux potentialités quasi-infinies qui résultent des technologies de l’information, la loi du 6 janvier 1978 a prévu de solides garde-fous pour protéger l’individu des dangers liés à la multiplication des fichiers. La responsabilisation des acteurs est le moteur essentiel du dispositif de protection : responsabilisation des personnes qui créent des traitements, en les soumettant à des obligations, responsabilisation des personnes fichées, en leur reconnaissant des droits particuliers."

En savoir plus sur le target ="_blank">site web de la CNIL

Retour haut de page
Informations sur le site

Les personnes cités dans le site ont été informées de leurs droits. Le droit d’accès est immédiat sur le site. Le droit de rectification s’exerce auprès du responsable de la Publication du site.

Autres

Formulaire de demande d’information : demande de données avec indications nominatives. Ces informations nous permette de mieux vous connaître et de répondre au mieux à vos questions et interrogation. Elles ne sont pas transmises à des tiers et sont conservées dans une période maximum d’un an. Vous ne recevrez aucun courrier électronique non sollicité de notre part à moins d’en avoir fait la demande expresse.

Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art.34 de la loi " Informatique et Libertés "). Pour l’exercer, vous pouvez nous écrire en remplissant le formulaire de contact.

Retour haut de page
Statistiques

Nous souhaitons implanter un "cookie" dans votre ordinateur. Ce dernier ne nous permet pas de vous identifier ; en revanche il enregistre des informations relatives à la navigation de votre ordinateur sur notre site (les pages que vous avez consultées, la date et l’heure de la consultation, etc.) que nous pourrons lire lors de vos visites ultérieures.

Nous vous informons que vous pouvez vous opposer à l’enregistrement de "cookies" en configurant votre navigateur.

Droit d’auteur, copyright

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. Toute reprise est dès lors conditionnée à l’accord de l’auteur en vertu de l’article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle.

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du responsable de la publication du site de l’organisation. La reproduction des textes de ce site sur un support papier est autorisée, tout particulièrement dans un cadre pédagogique ou scolaire, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :

  • Gratuité de la diffusion,
  • Respect de l’intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération d’aucune sorte, à moins d’une autorisation du responsable de la publication du site de l’organisation.
  • Citation claire et lisible de la source sous la forme suivante - par exemple - : "Ce document provient du site Internet paris12catholique.fr, les droits de reproduction sont réservés et strictement limités". L’adresse Internet du site doit impérativement figurer dans la référence.

Les demandes d’autorisation de reproduction d’un contenu doivent être adressées au service communication de l’organisation, en utilisant le formulaire de contact situé en haut de cette page. La demande devra préciser le contenu visé ainsi que le site sur lequel ce dernier figurera. En outre, les informations utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles, pédagogique, associatives ou professionnelles, toute diffusion ou utilisation à des fins commerciales ou publicitaires étant exclues.

Retour haut de page
Établir un lien vers le site

Le site du doyenné Paris 12 autorise tout site Internet ou tout autre support à le citer ou à mettre en place un lien hypertexte pointant vers son contenu.

L’autorisation de mise en place d’un lien est valable pour tout support, à l’exception de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre. Pour ce faire, et toujours dans le respect des droits de leurs auteurs, une icône peut être fournie pour agrémenter votre lien et préciser que le site d’origine est celui du doyenné Paris 12.

Crédit photographique

Les photos et visuels du site proviennent du fond photographique des paroisses du doyenné, et sont donc la propriété de ces dernières. Leur reproduction est strictement interdite.

Ce site web de service public a un but non commercial. L’utilisateur est invité - sous sa propre responsabilité - à vérifier que la réutilisation des images dans le cas de son activité est licite.

Avant toute tentative d’utilisation de photos du site, nous vous suggérons de nous contacter.

Retour haut de page
Crédits du site

Développement initial

Jean-Christophe Peyrusaubes - Alexandre Fortin

Correction et mise en forme

Bernard-Paul Eminet | Frédéric Barboteu - target ="_blank">P-interactif

Habillage graphique

© Andreas Viklund sous Licence "free for any purpose" pour l’habillage.

Retour haut de page

Les Paroisses de Paris XIIème
Paroisse de l’Immaculée Conception
Paroisse du Saint-Esprit
Paroisse Notre-Dame de Bercy
Paroisse Saint Antoine
Paroisse Saint Eloi
Les derniers articles des paroisses
FRAT : intentions de prière
Semaine Sainte
Avenir de la maison Catherine Labouré
Ensemble 2 générations / LOGEMENT
Concert Gospel
Les articles récents du site
Notre-Dame de Bercy : Concert Stabat Mater de Pergolèse
Saint Esprit : Concerts de l’Avent : 6, 13 et 20 décembre
Saint Antoine : Marché de Noël 28-29 novembre
Saint Eloi : Journées d’amitié 20, 21 et 22 novembre 2015
Saint Esprit : Dans le cadre des préparatifs de la COP21
Copyright - Paroisse Saint Eloi - 2013


Crédits du site - Développement initial : Jean-Christophe Peyrusaubes - Alexandre Fortin - Michel Meunier
Correction et mise en forme : Bernard-Paul Eminet | Frédéric Barboteu - P-interactif
Habillage graphique : Andreas Viklund sous Licence "free for any purpose".

Ce site a reçu 48981 visites - Moyenne : 28 visites/jour - Max/24h : 110 visites le 04/12/16